Passion Espace Club

Madame,



Votre site http://www.proustandco.org/forum/index.php reproduit notamment
de la documentation technique en vue d'assurer la réparation de véhicules.
Parmi les informations que vous diffusez figurent de la documentation
technique Renault Dialogys, notamment des manuels de réparation.



Cette documentation est protégée par des droits de propriété intellectuelle
appartenant à RENAULT. Toute reproduction, représentation et plus
généralement diffusion de cette documentation sans avoir obtenu l'
autorisation expresse de RENAULT est donc pénalement (3 ans d'emprisonnement
et/ou 300.000 euros d'amende) ou civilement condamnable au titre du Code de
la propriété intellectuelle.



Or d'après les informations que nous avons en notre possession, Renault ne
vous a en aucun cas et d'aucune façon autorisée à diffuser sa documentation
technique.



En conséquence, sauf à justifier auprès de nous de vos droits à diffuser l'
information technique RENAULT sur votre site, nous vous mettons en demeure
de cesser toute diffusion de ladite information.



Au vu de ce qui précède, nous vous remercions de nous confirmer à réception
de la présente que vous vous engagez à cesser toutes utilisations illicites
des droits de RENAULT. A défaut, et si dans les deux (2) semaines suivant
notification de la présente, nous constations que vous n'avez pas pris les
mesures nécessaires pour faire cesser l'atteinte portée à nos droits,
Renault se réserve le droit de porter plainte à votre encontre ou d'user de
toutes les voies de droit qu'elle jugera nécessaire à la défense de ses
intérêts.



Mathieu XXXXXX

Renault S.A.S.

vaste débat...