Pour rappel : la charte du site
Publié : 10 oct. 2012, 13:09
Bonjour
Veuillez trouver ci dessous la charte de notre site .
Je vous rappelle que vous avez accepté ces conditions en arrivant ici :
Passion Espace Club - Inscription
En accédant à “Passion Espace Club” (désigné ici par “nous”, “notre”, “nos”, “Passion Espace Club”, “https://www.passion-espace-club.com”), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, veuillez ne pas utiliser et/ou accéder à “Passion Espace Club”. Nous pouvons modifier ces conditions à n’importe quel moment et nous essaierons de vous informer de ces modifications, bien que nous vous conseillons de vérifier régulièrement cela par vous-même car si vous continuez à participer à “Passion Espace Club” après que les modifications aient été effectuées, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions modifiées et/ou mises à jour.
Nos forums sont propulsés par phpBB (désignés ici par “ils”, “eux”, “leur”, “logiciel phpBB”, “www.phpbb.com”, “phpBB Group”, “Équipes de phpBB”), qui est une solution de création de forums, déclaré sous la licence “Licence Publique Générale” (désignée ici par “GPL”) et qui peut être téléchargé depuis http://www.phpbb.fr ou http://www.phpbb.com. Le logiciel phpBB a pour seul but de faciliter les discussions sur Internet, le phpBB Group n’est pas responsable de la conduite et/ou du contenu que nous acceptons et/ou que nous n’acceptons pas. Pour plus d’informations à propos de phpBB, veuillez consulter http://www.phpbb.fr/ ou http://www.phpbb.com/.
Vous acceptez de ne publier aucun contenu à caractère abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, pornographique ou autre qui pourrait transgresser les lois de votre pays, le pays où “Passion Espace Club” est hébergé ou la loi internationale. Ne pas respecter cela peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, en plus de l’envoi d’un avertissement à votre fournisseur d’accès à Internet si nous jugeons cela nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée afin d’aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez le fait que “Passion Espace Club” ait le droit de supprimer, d’éditer, de déplacer ou de verrouiller n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisi soient stockées dans notre base de données. Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni “Passion Espace Club” et ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.
Eclaircissement de la charte pour lever certaines ambiguÏtés :
Rélevent de cette charte , toute demande ou proposition visant le travail dissimulé , travail au noir, ou black selon les expressions.
Cette pratique tombe de fait dans l'illégalité des lois sociales , civiles et pénales de notre pays .
Tout sujet s'y rapportant sera dorénavant purement et simplement supprimé sans préavis et remplacée par ce rappel.
Nous voulons bien comprendre qu'une entraide existe sur le forum, c'est le but , mais pas de commerce illégal ici
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